A- Formalités
à la Douane du Maroc:
Pour
faciliter à ces personnes le passage en douane, deux
circuits ont été instaurés: un circuit
vert et un circuit rouge.
* Le
circuit vert est réservé aux personnes qui n’ont
rien à déclarer à la Douane du Maroc.
*Le circuit rouge est réservé aux personnes
qui ont des marchandises à déclarer à
la Douane du Maroc.
Ces circuits sont signalés par des panneaux dans la
zone "Douane".
B- Objets à importer en franchise sans déclaration
et sans formalité à la Douane :
Se conformant
aux recommandations des conventions internationales sur les
facilités à accorder à la circulation
des personnes et à l’admission temporaire des objets
les accompagnant, et dans le cadre de l’action menée
par l’Administration du Maroc en matière d’accueil
des touristes étrangers (et des Marocains résidant
à l’étranger), venant passer leurs vacances
au Maroc, il a été décidé de faire
bénéficier les personnes ayant leur résidence
habituelle à l’étranger, du régime de
l’admission temporaire.
Ce régime
permet d’importer des objets au Maroc en suspension des droits et taxes
qui leurs sont applicables.
Seuls
les objets destinés à l’usage personnel, peuvent
bénéficier de ce régime.
Le non
résident peut donc importer en franchise, sans déclaration
et sans formalités, les objets ordinaires suivants :
*/ Effets
vestimentaires personnels en cours d'usage ;
*/ Du tabac (200 cigarettes, ou bien 100 cigarillos, ou 25
cigares, ou 250 grammes d’assortiment de ces produits) ;
*/ Des boissons alcoolisées (une bouteille de vin d'un
litre, une bouteille de spiritueux d’un litre ou un autre
alcool de même contenance) ;
*/ Des bijoux, des parfums et de l'eau de toilette (un flacon
de parfum -150 ml-, un flacon d'eau de toilette -250 ml) ;
*/ Des souvenirs, cadeaux etc., dans la limite d’une valeur
globale de 2000 dhs ;
*/ Appareil photographique, caméscope, paire de jumelles
ou lecteur de disques ;
*/ Magnétophone, radio, téléviseur portatif,
caméra, machine à écrire ou à
calculer, micro ordinateur portatif, téléphone
mobile ;
*/ Engin et équipements sportifs ;
*/ Instrument de musique portable ;
*/ les cycles à pédales (bicyclettes, tandems,
y compris les cycles à moteurs auxiliaires) ;
Cependant,
le non résident est tenu de réexporter ces objets
à la fin de son séjour.
Ces dispositions
ne concernent pas les étudiants ou les commerçants
ambulants.
C– Animaux
et produits soumis à des formalités particulières
:
- les chiens, chats, oiseaux et autres animaux familiers de
l’homme, accompagnant ces personnes, sont soumis à
la présentation d’un certificat sanitaire.
- Les produits végétaux : certificats phytosanitaires.
- Les espèces de la faune et de la flore sauvages menacées
d’extinction et les produits issus de ces espèces (convention
de Washington) : certificats CITES délivrés
par la Direction des Eaux et Forêts.
- Armes de chasse et leurs munitions : autorisation des Services
de la Sûreté Nationale.
-médicaments :
* en petites quantités pour les besoins personnels
: souscription d’un «engagement sur l’honneur»
disponible aux Bureaux douaniers, assorti de justificatifs
médicaux (certificat médical, ordonnance, etc.),
* autres que pour les besoins personnels : autorisation du
Département de la Santé du Maroc.
D- Marchandises prohibées au Maroc:
sont, notamment, interdits à l’importation :
* Les armes et munitions de guerre,
* Les stupéfiants et autres drogues,
* Les écrits, imprimés, cassettes et vidéocassettes
enregistrées et tous objets contraires aux bonnes mœurs
et l’ordre public du Maroc.
E- Moyens
de transport :
- L’Administration
du Maroc autorise l'admission temporaire des moyens de transport
appartenant aux non résidents, pour une durée
de trois (03) mois, à condition qu’ils soient exclusivement
utilisés à des fins touristiques (c’est-à-dire
à l’exclusion de tout transport de marchandises à
caractère commercial).
- En
vue de répondre favorablement aux personnes désirant
passer les fêtes de fin d’année au Maroc, il
a été décidé d’accorder à
celles ayant déjà bénéficié
de l’admission temporaire au titre de l’année en cours,
la possibilité d’introduire leurs véhicules
à compter du 20 Décembre de la même année
sous ledit régime, à précompter sur l’année
qui suit et ce, dans les mêmes conditions de séjour
continu ou fractionné fixées.
F- Les non résidents au Maroc peuvent exporter :
* Sans formalités :
- Les produits d’origine du Maroc (artisanat ou autres),
acquis localement et ce, sans limitation de valeur. La justification
du règlement se fait par tout moyen approprié
: bordereau de change, carte de crédit international,
chèque de voyage etc.
- des souvenirs de voyage,
- des roches ornementales, fossilifères et/ou des pierres
dites semi-précieuses (à condition de ne pas
dépasser la dizaine).
* Avec
formalités :
-Les objets d’art, de collection et d’antiquité : l'autorisation
du Département chargé des Affaires Culturelles
est requise.
N.B :
Si pour les objets en cours d’usage, aucune liste exhaustive
ne peut être dressée, les quantités et
les valeurs de ces objets doivent être appréciées
en rapport avec la situation sociale des intéressés
telle qu’elle peut apparaître à travers l’examen
des passeports ou par tout autre indice. En cas d’hésitation,
les services douaniers devront examiner si les conditions
énumérées ci-dessus sont remplies et,
dans l’affirmative, admettre les objets.
G- Monnaie et Change :
- La
monnaie du Maroc est le dirham (DH) divisé en 100
centimes. Il est strictement interdit d’importer ou d’exporter
des dirhams.
- Les
étrangers non résidant au Maroc peuvent échanger
les devises importées librement contre des dirhams
auprès des banques ou des établissements autorisés
à pratiquer le change manuel (hôtels, bazars
etc.).
- En
cas d’échange de devises contre des dirhams, ils doivent
conserver le bordereau de change. Ce document peut leur être
utile pour le rachat, auprès d’une banque, des devises
au moyen du reliquat des dirhams en leur possession.
- S’ils
désirent réexporter tout ou partie des devises
qu’ils ont importées, il est conseillé de souscrire
à l’entrée une déclaration d’importation
de moyens de paiement.
